Recherche et acteurs

Pour évaluer les risques, les autorités sanitaires prennent en compte toutes les études et connaissances scientifiques : une démarche rigoureuse qui garantit la confrontation des points de vue et aboutit à la publication d’un avis, une démarche qui est à distinguer du débat d’opinions dans les médias. Il n’existe aucune preuve scientifique d’un danger pour la santé lorsque l’exposition aux ondes radio est inférieure aux seuils de l’organisation mondiale de la santé. Si d’éventuels effets à long terme ne sont pas établis, des études sont encore nécessaires pour lever des incertitudes : de nombreux travaux continuent d’être réalisés, en France et à l’étranger.

Monde : actions et avis de l’OMS

Le projet CEM/EMF de l’OMS

L’OMS a lancé en 1996 le Projet international CEM (Champs électromagnétiques / Electromagnetic fields – EMF), afin d’évaluer les effets sur la santé et sur l’environnement de l’exposition aux champs électriques et magnétiques compris dans les fréquences de 0 à 300 GHz.

Le projet CEM/EMF de l’OMS

L’OMS a lancé en 1996 le Projet international CEM (Champs électromagnétiques / Electromagnetic fields – EMF), afin d’évaluer les effets sur la santé et sur l’environnement de l’exposition aux champs électriques et magnétiques compris dans les fréquences de 0 à 300 GHz.

Objectifs principaux :

  • produire des rapports actualisés sur les effets des ondes électromagnétiques,
  • identifier les lacunes en terme de connaissances scientifiques,
  • encourager les programmes de recherche,
  • publier des monographies reprenant les résultats des travaux,
  • faciliter l’élaboration de normes internationalement acceptables,
  • proposer informations et conseils aux autorités, nationales ou autres.

 

Le rôle de l’OMS

Régulièrement, l’OMS publie son agenda de recherche relatif aux ondes radio et à la santé, fixant ainsi les thèmes prioritaires.

Le rôle de l’OMS

Régulièrement, l’OMS publie son agenda de recherche relatif aux ondes radio et à la santé, fixant ainsi les thèmes prioritaires.

L’OMS est l’autorité directrice et coordonnatrice, dans le domaine de la santé, des travaux ayant un caractère international au sein du système des Nations Unies.

Elle est chargé de diriger l’action sanitaire mondiale, de définir les programmes de recherche en santé, de fixer des normes et des critères, de présenter des options politiques fondées sur des données probantes, de fournir un soutien technique aux pays, et de suivre et d’apprécier les tendances en matière de santé publique. L’OMS atteint ses objectifs en exécutant des fonctions essentielles :

  • jouer le rôle de chef de file dans les domaines essentiels pour la santé et créer des partenariats lorsqu’une action conjointe est nécessaires
  • fixer les priorités de la recherche et inciter à acquérir, appliquer et diffuser des connaissances utiles ;
  • fixer des normes et des critères et en encourager et suivre l’application
  • définir des politiques conformes à l’éthique et fondées sur des données probantes
  • fournir un appui technique, se faire l’agent du changement et renforcer durablement les capacités institutionnelles
  • surveiller la situation sanitaire et évaluer les tendances en matière de santé

 

Les avis de l’Organisation Mondiale de la Santé :

« Un grand nombre d’études ont été menées au cours des deux dernières décennies pour déterminer si les téléphones mobiles  représentent un risque potentiel pour la santé. À ce jour, il n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé. »
Organisation Mondiale de la Santé – Aide-mémoire n°193 – Juin 2011

« Tandis que les données tirées de l’étude INTERPHONE ne permettent pas d’établir qu’il existe un risque accru de tumeurs cérébrales, l’augmentation de l’utilisation des téléphones mobiles et l’absence de données concernant cette utilisation sur des périodes dépassant 15 ans justifient que de nouvelles recherches soient menées sur l’utilisation des téléphones mobiles et les risques de cancer du cerveau. »
Organisation Mondiale de la Santé – Aide-mémoire n°193 – Juin 2011

 

« Compte tenu des très faibles niveaux d’exposition et des résultats de recherche à ce jour, il n’existe aucun élément scientifique probant confirmant d’éventuels effets nocifs des stations de base et des réseaux sans fil pour la santé. » Organisation Mondiale de la Santé – Aide-mémoire n°304 – Mai 2006

 

« À ce jour, la recherche n’a apporté aucun élément de preuve significatif d’effets néfastes pour la santé provoqués par l’exposition aux champs de radiofréquences à des niveaux inférieurs à ceux qui induisent un échauffement des tissus. En outre, la recherche n’a pu fournir de données étayant une relation de cause à effet entre l’exposition aux champs électromagnétiques et des symptômes rapportés par l’utilisateur, ou une « hypersensibilité électromagnétique ». » Organisation Mondiale de la Santé – Aide-mémoire n°193 – Juin 2011

Monde : actions et avis du CIRC

Les recherches relatives aux effets cancérogènes ont été évaluées par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) qui a classifié en mai 2011 toutes les ondes radio « PEUT-ÊTRE CANCÉROGÈNES » (2B). Cette évaluation a été publiée dans la monographie 102 du CIRC.

Le CIRC a choisi « peut-être cancérogènes » parmi 5 catégories prédéfinies. Il indique, par ce choix, que le lien entre ondes radio et cancer n’est ni démontré, ni probable – qui sont deux autres catégories dans son système de classification.
La classification 2B vaut pour toutes les sources d’ondes radio.

En savoir plus sur l’avis du CIRC

L’avis du CIRC

L’avis du CIRC (Mai 2011) :

 » S’agissant des études épidémiologiques menées en population générale, les données actuellement disponibles ne montrent pas d’effets à court terme. Toutefois, quelques interrogations subsistent sur la possibilité d’effets à long terme, liés à l’utilisation de téléphones mobiles, pour des utilisateurs intensifs. Ces effets sanitaires concernent le risque de cancer, même si aucun mécanisme biologique explicatif n’a été identifié à ce jour. C’est la raison pour laquelle le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé les champs électromagnétiques de radiofréquences ‘cancérogènes possibles 2B en mai 2011. Il est donc important de maintenir l’effort de recherche et d’expertise dans ce domaine au plan national et international. »

Rapport du CIRC sur les radiofréquences

CIRC_radiofrequences

 

En mai 2011, l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES, ex-AFSSET) a indiqué :

 » Les conclusions et les recommandations émises par le CIRC rejoignent les avis et recommandations déjà émises par l’Agence, notamment dans son rapport de 2009. » Anses – Avis de l’Anses sur la classification du CIRC – Mai 2011

 

Le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer), coordinateur de l’étude INTERPHONE, a publié le rapport final de cette étude, analysant l’association entre téléphone mobile et risque de développer certaines tumeurs cérébrales.

 

 » Les données d’Interphone ne permettent pas de mettre en évidence un risque accru de cancer cérébral. Cependant, les observations au plus haut niveau du temps d’appel cumulé et l’évolution du mode d’utilisation des téléphones portables depuis la période étudiée par INTERPHONE, notamment chez les jeunes, font qu’il est souhaitable de poursuivre l’étude de l’utilisation du téléphone portable et du risque de cancer cérébral. » Dr Christopher Wild – Directeur du CIRC – Mai 2011

Europe : avis du SCENIHR

Le SCENIHR (Comité Scientifique des Risques Sanitaires Emergents et Nouveaux) formule des avis sur les questions relatives aux risques émergents ou nouveaux, sur des questions générales, complexes ou pluridisciplinaires exigeant une évaluation globale des risques pour la sécurité des consommateurs ou la santé publique, et sur des questions connexes non couvertes par d’autres organismes communautaires chargés de l’évaluation des risques.

L’avis du SCENIHR

L’avis du SCENIHR

« Selon les résultats des recherches scientifiques actuelles, aucun effet néfaste sur la santé n’est établi si l’exposition reste inférieure aux niveaux fixés par les normes en vigueur »

indique l’avis publié le 6 mars 2015 du Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) sur les effets potentiels sur la santé de l’exposition aux champs électromagnétiques.

France : l’ANSES et les radiofréquences

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Les avis de l’ANSES

Les avis de l’ANSES

Dans sa mise à jour de son expertise en 2013 sur les radiofréquences et la santé, l’ANSES indique :

«  L’ensemble des effets sanitaires potentiels des radiofréquences, cancérogènes ou non, ont été étudiés et leurs niveaux de preuve classés, sur la base d’une méthode d’évaluation inspirée de celle du centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de l’OMS.
Les conclusions de l’évaluation des risques ne mettent pas en évidence d’effets sanitaires avérés. Certaines publications évoquent néanmoins une possible augmentation du risque de tumeur cérébrale, sur le long terme, pour les utilisateurs intensifs de téléphones portables. »

« Compte tenu de ces éléments, il n’apparaît pas fondé, sur une base sanitaire, de proposer  de nouvelles valeurs limites d’exposition pour la population générale. »

Dans son avis du 8 juillet 2016 relatif à l’exposition des enfants, l’ANSES précise :

« Les enfants peuvent être plus exposés que les adultes en raison de leurs spécificités morphologiques et anatomiques, et notamment de leur petite taille, ainsi que des caractéristiques de certains de leurs tissus. Elle émet une série de recommandations visant à adapter les valeurs limites règlementaires afin de réduire l’exposition des enfants aux champs électromagnétiques qui commence dès leur plus jeune âge du fait de l’expansion de l’usage des nouvelles technologies. »

LES MISSIONS DE L’ANSES

Pour répondre aux questions soulevées par les usages des radiofréquences, l’ANSES a créé en 2011 un dispositif permettant une prise en compte globale des questions soulevées par les radiofréquences.

LES MISSIONS DE L’ANSES

Pour répondre aux questions soulevées par les usages des radiofréquences, l’ANSES a créé en 2011 un dispositif permettant une prise en compte globale des questions soulevées par les radiofréquences.

Elle a ainsi mis en place un groupe de travail permanent « Radiofréquences et santé » composé d’une douzaine d’experts scientifiques indépendants, chargé de suivre « en temps réel » les publications scientifiques pour actualiser, si nécessaire, l’expertise collective relative aux effets sanitaires des radiofréquences (2009), répondre aux besoins ponctuels d’appuis scientifiques et techniques, et proposer notamment des recommandations d’orientations de recherche.

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés de la santé, de l’agriculture, de l’environnement, du travail et de la consommation.

L’ANSES met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste.

Elle contribue principalement à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines de l’environnement, du travail et de l’alimentation.

Dans son champ de compétence, l’Agence a pour mission de réaliser l’évaluation des risques, de fournir aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise et l’appui scientifique et technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion des risques.

Radiofréquences et Santé

En parallèle, l’ANSES a créé un programme de recherche « Radiofréquences et Santé ». Depuis 2011, les opérateurs paient une taxe de 2 millions d’euros par an qui est affectée à ce programme.

Radiofréquences et Santé

En parallèle, l’ANSES a créé un programme de recherche « Radiofréquences et Santé ». Depuis 2011, les opérateurs paient une taxe de 2 millions d’euros par an qui est affectée à ce programme.

Piloté par un conseil scientifique dédié, il lance un appel à projets de recherche annuel suivant le même calendrier que celui du programme « Environnement Santé Travail ». Un comité de dialogue « Radiofréquences et santé » réunissant toutes les parties prenantes complète ainsi ce dispositif.

Le comité de dialogue

Le comité de dialogue « Radiofréquences et santé » complète ainsi ce dispositif. Réunissant l’ensemble des parties prenantes – associations, opérateurs et constructeurs, collectivités et syndicats – ce comité a pour mission d’éclairer l’Agence sur les attentes de la société. Il aspire ainsi à être un lieu d’échange, de réflexion et d’information sur les questions scientifiques relatives aux effets potentiels des radiofréquences sur la santé et à leur évaluation.

France : avis du Ministère de la Santé

Le Ministère de la santé a une approche de précaution pour les téléphones mobiles et identifie clairement l’absence de risque sanitaire pour les antennes-relais

L’avis du Ministère de la Santé sur la téléphonie mobile :

« Il n’existe pas aujourd’hui de preuve scientifique démontrant que l’usage des téléphones mobiles présente un risque pour la santé. Néanmoins, faute d’un recul suffisant, des interrogations subsistent sur d’éventuels effets à long terme et certains d’entre nous s’inquiètent. Ainsi, à titre de précaution, il est recommandé d’adopter des gestes simples destinés à réduire son exposition aux champs électromagnétiques de radiofréquences émis par les téléphones mobiles. »

Ministère chargé de la Santé – Dépliant Téléphones mobiles, Santé et Sécurité – Juillet 2012

L’avis du Ministère de la Santé sur les antennes relais :

« En l’état actuel des connaissances scientifiques, l’expertise nationale et internationale n’a pas identifié d’effets sanitaires à court ou à long terme, dus aux champs électromagnétiques émis par les antennes-relais. »

Ministère chargé de la Santé – Fiche de l’Etat Antenne relais de téléphonie mobile – Novembre 2011

Documents & liens utiles

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